|
Litigios sobre propiedad intelectual
50% de l’activité de la société est consacrée à la représentation des clients en litige impliquant tous types de querelles de propriété intellectuelle devant les tribunaux d’état et fédéraux, devant les organismes fédéraux tel que l’office des brevets, et devant les médiateurs privés. La société limite son activité aux aires d’expertise du droit de la propriété intellectuelle, pour cette raison tous ses litiges impliquent les querelles concernant les brevets, les marques commerciales, les copyrights, les secrets commerciaux, les actes de compétition injuste et publicité mensongère, les droits de publicité, et tout ce qui a rapport aux autorisations et aux problèmes anti-trust.
La société représente un mélange constant de clients, certains pour exécuter leurs droits de propriété intellectuelle et d’autres accusés de violer les droits de propriété intellectuelle d’autres. Nos clients fabriquent et vendent des produits ayant rapport avec une gamme complète de technologies, y compris logiciels et matériels, électronique, sciences de la chimie, physique appliquée, biotechnologie et produits pharmaceutiques.
La société a eu d’excellent succès dans les litiges au nom de ses clients. Les clients de la société l’ont emporté dans la grande majorité des cas soumis à procès. De plus, la société est fière des nombreux cas dans lesquels ses clients n’ont pas eu besoin de recourir à un procès, obtenant injonction temporaire ou décisions judiciaires, ou négociant un arrangement favorable.
De nombreux cas de la société ont provoqué la décision des tribunaux relative à d’importants résultats juridiques dans l’opinion publique. Ces décisions et ces opinions, disponibles à examen public, montrent un succès sans parallèle par-devant les tribunaux d’appel et de première instance à travers le pays.
En outre, du fait que de nombreux clients de la société sont impliqués dans des querelles de propriété intellectuelle dans des pays étrangers, la société travaille régulièrement avec des avocats étrangers pour résoudre ces querelles à l’étranger. La société agit aussi en tant que co-avocat avec des sociétés juridiques qui désirent profiter de notre connaissance de propriété intellectuelle.
Philosophies des litiges Les juristes de la société se sont engagés à aborder chaque cas en insistant sur la réalisation complète des attentes du client à travers le processus du litige. La société est donc disposée à assumer le meilleur rôle dans le litige, quoiqu’il en soit, dans l’intérêt de son client. En prévenant nos clients quant aux bénéfices et aux risques éventuels de toute action judiciaire, ceux-ci peuvent alors prendre des décisions à chaque étape de la procédure de litige. Etant donné que les clients normalement essaient d’éviter le litige et les coûts qui y sont habituellement associés, la société a l’habitude d’explorer l’arrangement et la résolution de querelle alternative comme des méthodes de réduction des risques de litige. Souvent un arrangement à l’amiable est l’option préférée par les clients, et c’est ce que nous recherchons vivement si cet arrangement est la meilleure solution pour le client.
Si un cas ne pouvait ni être arrangé ni ètre gagné par une motion, la société poursuivrait de toutes ses forces ce cas en appel ou en première instance. Le niveau de succès de la société en première instance, et en recouvrement d’honoraires d’avocat des parties en opposition, démontre notre habileté à conseiller avec prudence nos clients quant à l’arrangement du cas ou quant à passer au tribunal.
Les avocats de litige
Le succès de la société dans la représentation d’un groupe varié de clients repose sur les qualifications et les compétences de ses avocats de litige. Etant donné que tous les avocats de litige de la société concentrent leur exercice dans les litiges des querelles de propriété intellectuelle, ce sont des spécialistes dans ce domaine du droit, tout en ayant aussi une grande expérience dans l’obtention des brevets, des marques commerciales et des copyrights. De plus, nos avocats de litige ont une expérience particulièrement adaptée au litige de la propriété intellectuelle. Par exemple, la grande majorité de nos avocats de litige sont en préparation de licence ou déjà licencié en ingénierie, en sciences humaines ou physiques, informatique. De fait, tous nos avocats sont reconnus pour exercer par-devant l’office des brevets.
Avant de se joindre à la société, de nombreux avocats ont exercé en tant que greffiers pour juges fédéraux, y compris plusieurs juges de la cour d’appel espagnole pour le circuit fédéral, le tribunal avec juridiction d’appel répandu dans tout le pays concernant les cas de brevet et contestations de l’office des brevets espagnols. Plusieurs de nos avocats seniors ont servi de témoins experts, médiateurs, ou spécialistes experts lors de litiges de propriété intellectuelle traités par d’autres sociétés. Les avocats de litige de la société sont souvent sollicités pour aider à régler un conflit en présentant des débouchés juridiques auprès des cours d’appel sous forme de rapports écrits amicus curiae («ami du tribunal») au nom des associations juridiques ou des groupes industriels. Ils s’expriment aussi souvent par écrit ou oralement sur de nombreux problèmes de tous genres concernant le litige de la propriété intellectuelle à audience mondiale.
En limitant leur exercice à la propriété intellectuelle, les avocats de la société ont accumulé une vaste expérience en litige dans le domaine de la propriété intellectuelle. Etant donné que les tribunaux fédéraux ont une juridiction relative aux brevets, marques commerciales et copyrights, nos avocats ont un niveau sans pareil d’expérience auprès des tribunaux fédéraux dans les litiges de cas de la propriété intellectuelle. D’autre part, un grand nombre d’autres avocats, de scientifiques, et para-jurdiques apportent leur appui aux avocats de litige, permettant ainsi à la société de traiter les cas de propriété intellectuelle de toute envergure, sans se soucier de la technologie.
|